Charles-Bruneau
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Dons planifiés

Les dons différés

Legs testamentaires

Une fois le bien-être de votre famille et de vos proches assuré, vous pouvez choisir de faire un don significatif à la Fondation Charles-Bruneau en rédigeant vos volontés. Advenant des changements importants dans votre vie, vous pouvez toujours modifier votre testament en fonction de votre situation.

Le don testamentaire demeure l’une des façons les plus simples et les plus accessibles de planifier un don. De nombreux choix s’offrent à vous :

  • le legs particulier (un montant précis ou un bien déterminé);
  • le legs résiduaire (la totalité ou un pourcentage de ce qui reste après le paiement des dettes et des legs particuliers);
  • le legs universel (la totalité des biens, parfois divisée entre plusieurs bénéficiaires);

Tous ces moyens donnent droit à un reçu officiel qui peut être utilisé lors de la dernière déclaration des revenus du donateur. Les avantages fiscaux découlant d’un don par testament peuvent réduire, d’une façon remarquable, les impôts à payer par la succession.

Don du produit d’un contrat d’assurance vie

Il y a diverses façons de prévoir un don au moyen de l’assurance vie. Le choix des modalités du don sous forme d’assurance vie dépendra de vos objectifs, de votre âge et de votre situation familiale :

  • La cession d’une police existante. Si vous n’avez plus besoin de la protection offerte par votre police d’assurance vie, vous pouvez en céder la propriété à la Fondation Charles-Bruneau, tout en continuant à payer les primes, s’il y a lieu.
  • L’achat d’une nouvelle police. Si vous désirez faire un don important, mais que vos ressources actuelles sont modestes, vous pouvez acheter une police d’assurance vie pour en faire ensuite la cession à la Fondation Charles-Bruneau. Dans ce cas, il est toujours préférable de répartir les primes sur une période de temps limitée, par exemple sur trois, cinq, sept ou 10 ans. Chaque prime payée donne droit à un reçu pour don équivalant au montant de cette prime.
  • La Fondation peut être bénéficiaire, en tout ou en partie, d’une police d’assurance vie.

Don à l’aide d’une rente

Le don assorti d’une rente viagère consiste en un don d’argent ou d’autres biens à un organisme de bienfaisance en échange d’un revenu garanti à vie ou pour une période déterminée. Comme la Fondation Charles-Bruneau n’est pas habilitée pour émettre une rente, le donateur, aidé par la Fondation, contractera une rente auprès d’une compagnie d’assurance vie et désignera le donateur comme premier bénéficiaire de cette rente. Ainsi, la compagnie d’assurance versera au donateur une rente jusque la fin de sa vie. Au décès du donateur, le résiduel est versé à l’organisme à titre de deuxième bénéficiaire.

Dons par le biais d’une fiducie résiduaire de bienfaisance

La fiducie résiduaire de bienfaisance est une forme de don d’intérêts résiduels. Le donateur (le « fiduciant ») cède un bien à un fiduciaire, qui le détient et en assure la gestion. Les revenus nets du bien sont versés au donateur ou à un bénéficiaire désigné, ou aux deux. Lorsque la fiducie s’éteint (soit au décès du (des) bénéficiaire(s), soit au terme d’une durée prédéterminée), les fonds restants sont remis à la Fondation Charles-Bruneau. Si la fiducie est irrévocable, le donateur a droit à un reçu pour don de bienfaisance au montant de la valeur actuelle de l’intérêt résiduel à la date d’extinction de la fiducie.

Exemple de dons planifiés