Don planifié
Votre don est précieux.
Pour que le rêve de Charles « Quand je serai grand, je serai guéri! » se déploie partout au Québec, la Fondation a besoin de soutien aujourd’hui, pour mieux planifier son avenir!
En ce sens, la Fondation Charles-Bruneau attache une grande importance aux dons planifiés, qui constituent un élément indispensable dans la planification de son développement en lui permettant de compter sur des ressources à moyen et à long terme.
Qu’est-ce que c’est?
Le don planifié est une forme de don de bienfaisance qui fait partie intégrante d’une bonne planification financière et successorale. Cela consiste à donner, soit de votre vivant ou au moment de votre décès, une partie des biens accumulés au cours de votre vie, en tenant compte de votre contexte personnel, familial et fiscal.
Ce type de don n’est pas uniquement réservé aux gens très fortunés ou aux personnes qui n’ont pas eu d’enfant. C’est un geste concret à la portée de chacun désirant soutenir à plus long terme une cause qui lui est chère.
Politique de dons planifiés de la Fondation
Un mot de Pierre Bruneau
« Lorsque mon fils Charles a été diagnostiqué en 1979, les enfants avaient 35 % de chances de vaincre un cancer. Aujourd’hui, grâce à l’argent investi dans la recherche, l’espoir de guérison est passé à 80 %. Après toutes ces années en tant que porte-parole de la Fondation, je continue à croire qu’un jour, tous les enfants atteints de cancer réaliseront que le rêve de Charles, ‘‘ Quand je serai grand, je serai guéri! ’’, sera une réalité. Il faut donc continuer à encourager la recherche et à améliorer le quotidien des enfants qui souffrent de cancer. Le don planifié est une façon très intéressante pour vous de poser un geste significatif. Il est important pour moi d’assurer une continuité pour cette cause qui m’est chère. Savoir que des personnes sont prêtes à soutenir la Fondation à long terme me permet d’envisager l’avenir des enfants, victimes de cancer, avec beaucoup de sérénité. Merci! »
Pourquoi faire un don planifié à la Fondation Charles-Bruneau?
- Pour donner de l’espoir aux enfants atteints de cancer en les accompagnant de manière durable
- Pour soutenir une cause qui vous est chère de manière plus significative
- Pour permettre à vos héritiers, selon le type de don choisi, de profiter de certains avantages fiscaux liés à la succession
- Pour obtenir vous-même des avantages fiscaux intéressants
- Pour approfondir vos valeurs d’entraide, de solidarité et de partage
Comment faire un don?
Le don planifié est un geste réfléchi. Une discussion avec des professionnels tels que des courtiers d’assurance de personnes, des conseillers et planificateurs financiers, des notaires, des comptables, des fiscalistes ou des avocats vous permettra d’avoir tous les éléments en main pour prendre une décision adaptée à votre réalité. La Fondation peut également vous accompagner dans cette démarche en vous référant à des professionnels compétents.
Pour obtenir plus de renseignements, communiquez avec nous au 514 256-0404.
Les dons immédiats
Dons en argent
Cette catégorie de don inclut les montants en espèce, les chèques, les cartes de crédit et les contributions préautorisées, habituellement mensuelles.
Comment créer un fonds de dotation
Vous pouvez créer des fonds de dotation qui permettent à la Fondation d’assurer sa pérennité. Les fonds doivent être conservés au moins 10 ans et avoir une valeur minimale de 5 000 $.
Vous pouvez donner le nom de votre choix à ce fonds et ainsi rendre hommage à une ou des personnes qui vous sont chères.
Vous pouvez également déterminer à quoi serviront les revenus du fonds, c’est-à-dire en autorisant la Fondation à utiliser seulement les intérêts ou une partie du capital pour la gestion de la Fondation ou pour tout autre projet spécifique.
Vous déterminez le montant à retirer chaque année, et ce, jusqu’à l’extinction du montant total du don.
Dons en nature (dons d’immeubles et de valeurs mobilières)
Pour être reconnu comme un don en nature, l’objet du don doit être un bien corporel (ex. : les actions, obligations et autres titres cotés en bourse, les contrats à fonds distincts, les biens réels et autres immobilisations, les biens culturels certifiés, les biens d’équipement ou les stocks d’une entreprise) et non un service.
Ce type de don permet au donateur de transférer un bien de façon simple, sans avoir à le liquider ou à le vendre.
S’il y a don d’actifs immobiliers autre que la résidence principale, 50 % du gain en capital est imposable. Le calcul du montant du don se fait à partir de la valeur marchande de l’immeuble au moment du don.
Les coûts comme les dépenses liées au transfert de propriété tels les frais d’évaluation, d’inspection, d’émission de certificat de localisation et de notaire sont à la charge du donateur.
Dons de régime enregistrés
Ce type de don permet à la personne dont les actifs sont en très grande partie gelés dans des régimes enregistrés de faire un don important. Soit de son vivant ou à sa mort, le donateur peut faire don d’une partie ou de la totalité de son épargne-retraite (REER OU FERR) à la Fondation Charles-Bruneau sans avoir à payer d’impôt et en conservant, en tout temps, son droit de révoquer sa décision et de désigner un nouveau bénéficiaire.
Les dons différés
Legs testamentaires
Une fois le bien-être de votre famille et de vos proches assuré, vous pouvez choisir de faire un don significatif à la Fondation Charles-Bruneau en rédigeant vos volontés. Advenant des changements importants dans votre vie, vous pouvez toujours modifier votre testament en fonction de votre situation.
Le don testamentaire demeure l’une des façons les plus simples et les plus accessibles de planifier un don. De nombreux choix s’offrent à vous :
- le legs particulier (un montant précis ou un bien déterminé);
- le legs résiduaire (la totalité ou un pourcentage de ce qui reste après le paiement des dettes et des legs particuliers);
- le legs universel (la totalité des biens, parfois divisée entre plusieurs bénéficiaires);
Tous ces moyens donnent droit à un reçu officiel qui peut être utilisé lors de la dernière déclaration des revenus du donateur. Les avantages fiscaux découlant d’un don par testament peuvent réduire, d’une façon remarquable, les impôts à payer par la succession.
Don du produit d’un contrat d’assurance vie
Il y a diverses façons de prévoir un don au moyen de l’assurance vie. Le choix des modalités du don sous forme d’assurance vie dépendra de vos objectifs, de votre âge et de votre situation familiale :
- La cession d’une police existante : si vous n’avez plus besoin de la protection offerte par votre police d’assurance vie, vous pouvez en céder la propriété à la Fondation Charles-Bruneau, tout en continuant à payer les primes, s’il y a lieu;
- L’achat d’une nouvelle police : si vous désirez faire un don important, mais que vos ressources actuelles sont modestes, vous pouvez acheter une police d’assurance vie pour en faire ensuite la cession à la Fondation Charles-Bruneau. Dans ce cas, il est toujours préférable de répartir les primes sur une période de temps limitée, par exemple sur 3, 5, 7 ou 10 ans. Chaque prime payée donne droit à un reçu pour don équivalant au montant de cette prime.
La Fondation peut être bénéficiaire, en tout ou en partie, d’une police d’assurance vie.
Don à l’aide d’une rente
Le don assorti d’une rente viagère consiste en un don d’argent ou d’autres biens à un organisme de bienfaisance en échange d’un revenu garanti à vie ou pour une période déterminée. Comme la Fondation Charles-Bruneau n’est pas habilitée à émettre une rente, le donateur, aidé par la Fondation, contractera une rente auprès d’une compagnie d’assurance vie et désignera le donateur comme premier bénéficiaire de cette rente. Ainsi, la compagnie d’assurance versera au donateur une rente jusqu’à la fin de sa vie. Au décès du donateur, le résiduel est versé à l’organisme à titre de deuxième bénéficiaire.
Dons par l’entremise d’une fiducie résiduaire de bienfaisance
La fiducie résiduaire de bienfaisance est une forme de don d’intérêts résiduels. Le donateur (le « fiduciant ») cède un bien à un fiduciaire, qui le détient et en assure la gestion. Les revenus nets du bien sont versés au donateur ou à un bénéficiaire désigné, ou aux deux. Lorsque la fiducie s’éteint (soit au décès du ou des bénéficiaires, soit au terme d’une durée prédéterminée), les fonds restants sont remis à la Fondation Charles-Bruneau. Si la fiducie est irrévocable, le donateur a droit à un reçu pour don de bienfaisance au montant de la valeur actuelle de l’intérêt résiduel à la date d’extinction de la fiducie.
